Les publications de l'Association mondiale de la Route

Recouvrement des coûts et affectation des droits d'utilisation de la route

  • Date : 1999
  • Auteur(s) : Comité technique 9 Financement et Evaluation économique / Technical Committee 9 Financing and Economic Evaluation
  • Domaine(s) : Politique routière / Financement du réseau routier
  • Référence AIPCR : 09.03.BFR
  • ISBN : 2-84060-056-0
  • Nombre de pages : 60
  • Membres : Epuisé / Out of print

Sous la responsabilité du Comité AIPCR du Financement et de l'Évaluation économique (C9), une enquête a été menée auprès de pays membres de l'AIPCR sur le recouvrement des coûts d'utilisation de la route et leur affectation à la route ou aux transports. Le rapport en présente les résultats en deux parties : le recouvrement des coûts, d'une part, et le versement dans un fonds spécifique des droits d'utilisation de la route, d'autre part. Les examens particuliers de l'Afrique du Sud, de l'Allemagne, de l'Australie, des États-Unis, de la Finlande, de la Nouvelle-Zélande, du Québec, de la République tchèque et de la Suisse sont donnés comme exemple en date du 30 juin 1998.


Version française :
Recouvrement des coûts et affectation des droits d'utilisation de la route

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Version anglaise :
Cost Recovery and Dedication of Road User Fees

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